Conditions Générales de Vente — Marie Rédaction Web
(Version BtoB – Coachings et Ateliers)
Présentation de l’entreprise
Marie DELAMBRE — EI
Marie Rédaction Web
SIRET : 907 602 114 00015
Adresse : 35 Route de Rabou, 05400 Rabou
Email : hello@marie-redacweb.fr
Responsable de la publication : Marie DELAMBRE
TVA non applicable – article 293 B du CGI
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») s’appliquent à l’ensemble des prestations proposées par Marie Rédaction Web, notamment :
- le Coaching SEO — L’Atelier de la Plume Web,
- les Ateliers d’écriture SEO accompagnée,
- les prestations de rédaction web, audit ou optimisation.
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Commandes et devis
Toute prestation fait l’objet d’un devis détaillé précisant :
- la nature de la prestation,
- les modalités,
- le prix,
- les délais prévisionnels.
Le devis est valable 3 mois et devient contractuel dès signature ou validation écrite du client.
Aucun travail ne débute sans :
- Devis signé,
- Acceptation des CGV,
- Paiement total ou partiel selon les modalités prévues.
L’entreprise se réserve le droit de refuser toute commande non conforme à ses valeurs ou à la législation.
Prestations de services
Coaching SEO — L’Atelier de la Plume Web
Le coaching comprend :
- 4 modules délivrés progressivement via Notion,
- des supports vidéos, écrits et templates,
- une visio de 1h par module,
- un accès WhatsApp durant l’accompagnement (lun–ven, 8h30–17h),
- un coworking collectif mensuel,
- un accès à vie à l’espace Notion.
Obligations du client
Le client s’engage à :
- fournir les informations nécessaires,
- réaliser les exercices demandés,
- respecter les délais de prise de rendez-vous.
Absence / report
Tout report de séance doit être signalé 24h à l’avance.
En dessous : la séance est due.
Nature de l’obligation
Le coaching repose sur une obligation de moyens, jamais de résultats.
Marie Rédaction Web ne peut garantir :
- l’obtention de clients,
- une hausse précise du trafic,
- un positionnement garanti sur Google.
Ateliers d’écriture SEO accompagnée
Chaque atelier comprend :
- l’envoi d’un premier jet par le client,
- une pré-analyse + structuration réalisée par Marie,
- une session visio de 1h30 de co-écriture,
- la finalisation du texte et l’envoi du livrable.
Propriété intellectuelle
Le texte final appartient intégralement au client.
Marie Rédaction Web ne revendique aucun droit d’auteur et ne réutilise jamais les textes produits.
Délais de réalisation
Les délais indiqués sur le devis sont prévisionnels.
Un retard ne peut entraîner :
- ni remboursement,
- ni pénalités,
- ni annulation.
Prix et modalités de paiement
Les prix sont indiqués en euros, TVA non applicable.
Paiement coaching :
- 1 fois, 2 fois ou 4 fois.
Paiement ateliers :
- Paiement comptant à la commande.
Retard de paiement
Tout retard entraîne :
- pénalités = 3 fois le taux d’intérêt légal,
- indemnité forfaitaire de 40 €,
- suspension immédiate des prestations.
Aucun remboursement n’est possible, même en cas d’abandon du client.
Confidentialité
Toute information transmise à Marie Rédaction Web est strictement confidentielle.
L’entreprise s’engage à ne jamais divulguer, vendre ou réutiliser les données ou textes du client.
Données personnelles
Les données sont traitées pour :
- la gestion des commandes,
- le suivi client,
- l’accès aux services (Notion, Systeme.io, email…).
Le client dispose d’un droit d’accès, modification, suppression conformément au RGPD.
Les données sont stockées sur :
- Hostinger (hébergement du site),
- Systeme.io (gestion des emails),
- Notion (accès aux modules),
- Calendly (prise de rendez-vous).
Aucune donnée n’est revendue.
Propriété intellectuelle
Toute ressource (PDF, vidéo, template, support) fournie dans le cadre du coaching reste la propriété exclusive de Marie Rédaction Web.
Revente, diffusion ou partage illégal : interdits.
Force majeure
En cas d’événement imprévisible rendant l’exécution impossible, les obligations sont suspendues.
Litiges
En cas de litige, une résolution amiable sera recherchée.
Tribunal compétent : Tribunal de Gap.
